Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Camberabero Media Sport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Rugby school » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Camberabero Media Sport domicilié(e) Pont des Etoiles, 07250 ROMPON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 769 7L2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMBERABERO MEDIA SPORT - France.
La marque Rugby school a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Camberabero Media Sport - Pont des Etoiles, 07250 ROMPON - France - SIREN 3977697L2
CAMBERABERO MEDIA SPORT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Vêtements, à savoir vêtements de sport et de loisir, maillots de sport, survêtements, shorts, caleçons, chaussettes, polos, pull-over, cravates, écharpes, blousons, blazers, coupe-vents, vêtements de pluie, chaussures, pantoufles, espadrilles et chaussures de sport, chapellerie, à savoir bobs et casquettes. Articles de jeux et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), sacs de sport, ballon.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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